Que vous soyez un professionnel expérimenté ou que vous veniez de vous lancer, l'assurance d’entreprise peut sembler être un produit compliqué et une autre tâche administrative qui vous empêche de faire ce que vous faites le mieux.
Comprendre ce que votre entreprise doit couvrir, combien dépenser et comment l'obtenir n'est pas forcément un casse-tête.
Ce guide complet vous expliquera tout ce que vous devez savoir pour assurer votre entreprise, que vous soyez un artisan indépendant ou le propriétaire d'une grande entreprise du bâtiment.
En tant que propriétaire d'entreprise ou entrepreneur individuel, vous devez veiller à ce que votre entreprise dispose d'une assurance adéquate. Dans certains cas, l'assurance peut être une obligation légale, dans d'autres, une obligation contractuelle. Ce qui est toujours vrai, c'est que la bonne couverture protégera votre entreprise si vous devez faire une réclamation ou si une réclamation est faite contre vous.
L'importance de l'assurance commerciale peut être résumée en vous posant la question suivante :
Pourriez-vous assumer le coût d'une réclamation contre votre entreprise ?
Selon la complexité de votre entreprise et des services qu'elle propose, il peut être facile et rapide de s'assurer - et cela vaut la peine de le faire. De nombreux entrepreneurs individuels ou petites entreprises ne pourraient pas se permettre la perte financière potentielle résultant d'un sinistre sans avoir mis en place la bonne couverture.
Il y a trois raisons principales pour lesquelles vous devriez envisager de souscrire une assurance commerciale.
Votre métier aura une incidence sur la couverture dont vous avez besoin et sur le montant que vous devrez payer. Les métiers à risque paient généralement plus cher leur couverture car la probabilité d'un sinistre est estimée plus élevée. Si vous avez des outils coûteux à assurer, cela peut également avoir une incidence sur votre prime.
Il existe de nombreux types de couverture à envisager.
Pour vous assurer que vous obteniez la bonne couverture pour vos besoins, nous avons résumé ci-dessous les assurances les plus pertinentes pour les artisans.
Cette assurance couvre pendant 10 ans les malfaçons d’un bâtiment. C’est la loi (article L 241-1 du Code des assurances) qui impose aux professionnels du bâtiment de souscrire à cette dernière.
Elles concernent les professionnels suivant :
La responsabilité civile décennale garantie la réparation des dommages résultant d’un défaut de conformité ou d’un vice de sol pouvant affecter :
Elle s’applique pendant une durée de 10 ans à compter de la réception des travaux (date de signature de la réception des travaux).
Cette assurance n’est pas obligatoire. Mais, la garantie de parfait achèvement implique qu’une entreprise de BTP est tenue de réaliser tous les travaux nécessaires après finalisation des travaux et ce pendant un an.
Les professionnels du BTP peuvent souscrire à une assurance prévenant ce risque. Si l’entreprise ne souscrit pas à l’assurance, elle sera tout de même obligée de réaliser les travaux.
Dans le cas où les travaux ne sont pas réalisés à temps, le client a le droit de saisir la justice. Il dispose d’un délai d’un an après réception des travaux. Il pourra percevoir des indemnités de retard.
Son rôle est de couvrir les désordres portant sur les éléments d’équipement dissociables de l’ouvrage.
Il s’agit d’une assurance obligatoire à laquelle doivent souscrire tous les prestataires intervenant sur un chantier de construction.
Elle permet de remplacer les équipements qui ne fonctionnent pas correctement (portes, fenêtres, robinetterie, radiateurs…). C’est une garantie contre les dommages non couverts par la garantie décennale. Elle s’applique pendant deux ans à compter de la réception des travaux.
La souscription à cette assurance vous permet de protéger votre entreprise contre tous les dommages pouvant être causés dans le cadre de votre activité professionnelle (blessure d’un salarié, détérioration d’un bien, incendie…).
Elle est IN-DI-SPEN-SABLE. L’entreprise dispose ainsi d’une couverture en cas de dommage causé par le chef d’entreprise ou un de ses salariés. Mais aussi les dommages causés par les locaux, pour un équipement ou une machine… Sur un membre de l’entreprise ou une tierce personne (un client, un fournisseur…).
Assurer correctement les locaux de son entreprise et des biens professionnels (véhicules utilitaires, outillage de valeur, stock…) n’est pas une option !
En effet, les risques sont multiples : vols, incendie, dégât des eaux, vandalisme, catastrophes naturelles…
Il existe même des garanties spécifiques qui peuvent, parfois, être nécessaires :
Eh bien oui ! Ces autres garanties sont importantes pour les entreprises de bâtiment. Vous pouvez être couvert contre :
Le montant de la couverture dont vous avez besoin et, partant, le coût de cette couverture varient en fonction des chantiers que vous effectuez.
En général, plus le risque est élevé, plus la prime est chère.
Les travaux qui pourraient plus facilement causer des dommages au public, ou les outils de grande valeur, présentent plus de risques et représentent un coût potentiel plus important en cas de sinistre.
Il est préférable de s'adresser à un courtier en assurance des entreprises agréé pour trouver la meilleure couverture pour votre situation spécifique.
Il existe de nombreuses façons de souscrire à vos assurances, notamment directement auprès d'un assureur, plus largement via un site de comparaison, ou par l'intermédiaire d'un courtier ou d'un conseiller financier. La couverture peut également être fournie dans le cadre d'un autre service, tel qu'un compte bancaire professionnel.
L'important est de faire vos recherches et de vous assurer que votre couverture est adaptée à vos besoins et aux besoins de votre entreprise. Cette solution peut également être plus rentable, car vous n'achetez que ce dont vous avez besoin. De plus, la flexibilité de pouvoir mettre à jour votre contrat en ligne au fur et à mesure que votre entreprise se développe ou change rendra l’administratif associé beaucoup plus facile.
Une fois couvert, il est important de revoir votre contrat régulièrement. Assurez-vous d'être toujours correctement couvert en cas de sinistre.
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